Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUA LINEA
SAMEXPORT, SAM

Numéro de dépôt :
3914369
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
ACQUA LINEA de SAMEXPORT

Présentation de la marque ACQUA LINEA

Déposée le 19 avril 2012 par SAMEXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACQUA LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est SAMEXPORT, SAM domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI domicilié(e) LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco.

La marque ACQUA LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA LINEA est expirée depuis le 19 avril 2022.

SAMEXPORT a également déposé les autres marques suivantes : PLYKO , AQUALINEA


SAMEXPORT, SAM - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco


SAMEXPORT, M. GUY TRAMINI - LE ROQUEVILLE, 20 BD PRINCESSE CHARLOTTE - 98000 - MONTE CARLO - Monaco


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.